Agenda TB


Déc
16
lun
2019
Dommages de guerre et responsabilité de l’État @ Conseil d'État
Déc 16 @ 9 h 45 min – Déc 17 @ 17 h 00 min
Dommages de guerre et responsabilité de l'État @ Conseil d'État

Programme

 

Lundi 16 Décembre 2019

 

9h45 : Propos introductifs

  • Mme Martine de Boisdeffre, Présidente du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
  • M. Grégoire Bigot, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Nantes
  • M. Guillaume Richard, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris Descartes, IHD

 

Matinée

Sous la Présidence de M. Jean Massot, Président de section honoraire au Conseil d’État

 

Fonder la responsabilité pour dommages de guerre

 

10h20 : Dommages de guerre, de siège, d’insurrection. Paris 1870-1871
Mme Anne-Sophie Chambost, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Saint-Étienne, CERCRID

10h40 : Périlleuse solidarité ?
M. Yann Le Foulgoc, Doctorant contractuel à l’Université de Strasbourg, IRCM

11h10 : Questions et pause

11h40 : La réparation des dommages de guerre selon Léon Bourgeois : l’expression d’un libéralisme en trompe-l’œil
Mme Caroline Tixier, ATER à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, Institut Michel Villey

12h05 : La sentence « Veuves du Lusitania » (1923), prémisses des questions d’individuation des réparations en droit international ?
Mme Virginie Saint-James, Maître de conférences HDR à l’Université de Limoges, Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

12h30 : Questions

 

Pause-déjeuner

 

Après-Midi

Sous la Présidence de M. Jean Barthélémy, Avocat honoraire aux Conseils

 

14h30 : Les dommages de guerre à partir de l’étude de la place lilloise
M. Jean-Luc Mastin, Maître de conférences en histoire moderne à l’Université Paris 8, IDHES

14h55 : Les mises en jeu de la responsabilité de l’État dans un département de l’immédiat arrière-front (1914-1918)
Mme Anne Peroz, Maître d’enseignement et de recherche en histoire du droit à l’Université de Lausanne

15h20 : La jurisprudence relative à la réparation des dommages de guerre à la lumière des archives de la Commission supérieure de cassation des dommages de guerre
M. Guillaume Quernet, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas

15h55 : Questions et pause

16h25 : Une condition essentielle de la paix : les tribunaux des dommages de guerre en Belgique (1918-1935)

  • M. Sebastiaan Vandenbogaerde, Research Foundation Flanders, Université de Gand
  • Mme Julie Podevyn
  • M. Bjarne Van Damme

17h10 : Questions

17h30 : Fin de la 1ère journée


Mardi 17 Décembre 2019

 

Matinée

Sous la Présidence de M. Benoît Plessix, Professeur en droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas

 

9h30 : L’extension de la couverture des dommages au début du XXe siècle
M. Jean-Louis Halpérin, Professeur d’Histoire du Droit à l’ENS de Paris

 

Réparations et armées étrangères

9h55 : Enseignements à tirer des indemnisations effectuées, à la suite de la création et du fonctionnement entre 1917 et 1919 d’un hôpital militaire Américain et à la construction d’un barrage dans la petite ville de Savenay

  • M. Denis Berthiau, Maître de conférences HDR en éthique, politique et santé à l’Université Paris Descartes, Institut Droit & Santé
  • M. Mickaël Sablé-Renoir, Professeur certifié d’histoire-géographie

10h20 : De la guerre à la paix : indemniser les victimes des dommages américains dans le Centre-Ouest de la France
Mme Laëtitia Pichard, Docteure en histoire contemporaine, Université de La Rochelle, Centre de Recherches en Histoire Internationale et Atlantique

10h45 : Questions et pause

 

Financer les réparations

11h15 : Financer les réparations de guerre. L’exemple de la Première guerre mondiale
M. Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l’Université Paris Descartes, CMH

11h40 : Le crédit national et la réparation des dommages
M. Patrice Baubeau, Maître de conférences en histoire contemporaine à l’Université Paris Nanterre, IDHES

12h15 : Questions et pause

 

Après-midi

Sous la Présidence de M. Alain Chatriot, Professeur au Centre d’histoire de Sciences Po Paris

 

14h30 : La réparation des dommages de guerre en Italie
Mme Carlotta Latini, Professore ordinario di Storia del diritto medievale e moderno, Università degli studi di Camerino

 

L’administration confrontée à des dommages spécifiques dans l’après-guerre

14h55 : L’administration française à l’œuvre pour la réparation des dommages artistiques dans l’entre-deux-guerres
Mme Clémence Vaillant, Université de Lorraine, Institut François Gény

15h20 : Les munitions non explosées de la Grande Guerre
M. Olivier Saint-Hilaire, Photographe, agence Haytham

15h45 : Questions et pause

16h15 : Conclusions : d’une guerre à l’autre, la réparation des dommages de guerre et la loi du 28 octobre 1946
M. David Deroussin, Professeur d’histoire du droit, Université Lyon III

 


Inscription gratuite mais obligatoire par courriel à vincent.jung1@parisdescartes.fr 
Une pièce d’identité est nécessaire pour accéder au Conseil d’État