L’arme nucléaire oscille en droit international entre l’interdiction et la permissivité. Pourtant, elle bénéficie d’une légalité de principe qui permet d’en déduire les fondements juridiques de la pratique opérationnelle de dissuasion nucléaire.
En France, l’arme nucléaire détermine en partie l’appareil d’État en incarnant l’assurance-vie de la Nation en cas de crise grave. Cette dimension existentielle amène à s’interroger sur la pertinence de son inscription dans la Constitution. Bien que relevant d’une coutume du pouvoir exécutif, l’arme nucléaire française n’en reste pas moins qu’un outil matériel. Elle ne peut pas être une norme en elle-même puisque préalablement limitée en droit international. Dépasser cette contrainte nécessite de systémiser en droit constitutionnel l’arme nucléaire française en revenant au concept originel de « force de frappe ».
Inédite dans l’histoire juridique des concepts, cette constitutionnalisation de la force de frappe soutient de consacrer l’arme nucléaire comme l’un des moyens de l’Etat servant l’objectif constitutionnel de l’Indépendance Nationale.
Préfacée par David CUMIN (auteur en 2000 de l’étude sur L’arme nucléaire devant le droit international et le droit constitutionnel) et postfacée par Henri PAC (théoricien de l’État nucléaire dans Le droit de la défense nucléaire en 1989), cette mouture s’adresse à un public d’universitaires, de militaires, de chercheurs, d’étudiants ainsi que de professionnels du secteur.
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Benoît GRÉMARE est chercheur associé à l’Institut d’Études de Stratégie et de Défense (Université Jean-Moulin Lyon 3). Docteur en droit public, il a consacré sa thèse à la dissuasion nucléaire française, après avoir été officier de Marine à l’escadrille des sous-marins nucléaires d’attaque.
